Revue Fiduciaire Formation

Les transactions intragroupe : sécuriser et optimiser leur traitement fiscal

Certification / expertise

7 heure(s)

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Organisme privé de formation continue

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Objectifs

Présentation Les transactions intragroupe : sécuriser et optimiser leur traitement fiscal:

OBJECTIFS

  • Maîtriser le traitement fiscal des opérations intragroupe, intégrés ou non
  • Sécuriser les opérations pour optimiser la charge fiscale globale du groupe
  • Examiner les conséquences des dernières solutions jurisprudentielles



BÉNÉFICES OPÉRATIONNELS

  • Identifier les échanges intragroupe permettant de faire de l’optimisation
  • Mesurer les risques des échanges intragroupe
  • Sécuriser et documenter vos décisions fiscales en fonction des solutions jurisprudentielles

CAS PRATIQUE :


A travers de nombreux exemples et en prenant appui sur des cas pratiques, les points suivants seront traités avec les participants :

Public visé

  • Directeurs administratifs et financiers
  • Directeurs et responsables fiscaux
  • Fiscalistes
  • Directeurs comptables, comptables
  • Contrôleurs de gestion
  • Experts comptables et commissaires aux comptes
  • Avocats et juristes
 

Programme

DEROULE PEDAGOGIQUE I/ Identifier les risques dans les transactions intragroupe Maîtriser l’impératif de prix de marché et ses exceptions Définir et identifier les subventions indirectes (dans ou hors...

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En résumé

Objectif

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Durée

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Coût

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Modes d'enseignement

Domaine secondaire

Fiscalité

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